Appel à projets Economie Circulaire Bourgogne-Franche-Comté Règlement 2018

A destination des collectivités, associations et entreprises



Cet appel à projets Economie Circulaire complète un ensemble de programmes que l’ADEME et la Région Bourgogne-Franche-Comté conduisent seules ou en partenariat, afin de favoriser l’économie des ressources et réduire les impacts environnementaux.

Objectifs
L’appel à projets Économie Circulaire doit permettre :
- d’accélérer la prise en compte de l’économie de la ressource par les territoires, les secteurs d’activités et les entreprises
- d’accélérer l’identification et le montage de projets
- de favoriser et d’accompagner des synergies organisationnelles entre différents acteurs régionaux
- de développer des programmes cohérents et intégrés.

Modalités de candidature
La procédure de candidature comprend trois phases :
- Une phase de pré-dépôt du dossier
- Une phase d’audition
- Une phase de dépôt définitif
Modalité de la phase de pré-dépôt du dossier
Le porteur de projets transmettra à l’ADEME et à la Région, en amont du dépôt de son dossier, un pré-projet sur la base du dossier de candidature, présent en annexe, par mail dont les coordonnées figurent ci-dessous. Ce pré-projet servira de base pour la prise de connaissance du dossier en amont de l’audition.

Tout dossier qui ne respectera pas les formats préconisés ou qui ne sera pas complet sera considéré comme non éligible. Les dossiers non présentés en amont du dépôt ne seront ni acceptés ni instruits.

Dates et échéances des candidatures : 
Pré-dépôt du projet : 2 sessions : 
- avant le 15 mars
- avant le 15 septembre

Dossier à transmettre aux adresses suivantes :
- Pour l’ADEME : fabien.dufaud@ademe.fr
- Pour la Région : anne.faucher@bourgognefranchecomte.fr

Téléchargez l’appel à projets complet ici.